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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MINOTERIE SAUVIN
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FLEUR DU JURA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FLEUR DU JURA
MINOTERIE SAUVIN, SAS

Numéro de dépôt :
4094597
Date de dépôt :
22/05/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
22/05/2024
FLEUR DU JURA de MINOTERIE SAUVIN

Présentation de la marque FLEUR DU JURA

Déposée le 22 mai 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MINOTERIE SAUVIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « FLEUR DU JURA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-25 du 20 juin 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MINOTERIE SAUVIN domicilié(e) 2 CHEMIN DU MOULIN - 39130 - PATORNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 645 650 193 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MINOTERIE SAUVIN, M. sauvin didier domicilié(e) 2 CHEMIN DU MOULIN - 39130 - PATORNAY - France.

La marque FLEUR DU JURA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4094597.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLEUR DU JURA est expirée depuis le 22 mai 2024.

MINOTERIE SAUVIN a également déposé les autres marques suivantes : Daudette , G LA GUSTIVE LE GOUT DE NOS REGIONS , MAMAN GATEAU , faribelle


MINOTERIE SAUVIN, SAS - 2 CHEMIN DU MOULIN - 39130 - PATORNAY - France - SIREN 645650193


MINOTERIE SAUVIN, M. sauvin didier - 2 CHEMIN DU MOULIN - 39130 - PATORNAY - France


Publication - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-25

Enregistrement sans modification - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-38

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires.